Assurer sa collection au-delà de l'assurance habitation

On assure une collection pour une raison simple : on y tient, et une partie ne se retrouverait pas. Aucune assurance ne rend une pièce disparue, elle aide seulement à en retrouver une autre ou à amortir le choc.

Encore faut-il que le contrat couvre ce qu'on croit. Pour beaucoup de collectionneurs, la surprise arrive le jour du sinistre, en relisant des conditions générales qu'on n'avait jamais ouvertes. Ce qui suit reste volontairement sur les principes : chaque contrat a ses règles, et c'est lui qui fait foi.

Ce que couvre ton contrat habitation

Un contrat multirisque habitation couvre en général les biens mobiliers de la maison, dans la limite d'un capital choisi à la souscription. Une collection y entre, mais rarement dans les conditions qu'on imagine.

Ce qui est couvert en général

• L'incendie et le dégât des eaux. Les garanties de base de la plupart des contrats, avec leurs exclusions.
• Le vol avec effraction. Sous conditions : serrures, volets, et protections effectivement utilisées la nuit ou en ton absence.

Ce qui l'est moins

• La casse accidentelle. Une vitrine renversée ou une pièce tombée est fréquemment exclue, ou proposée en option.
• Le vol sans effraction. Par une personne invitée, par exemple, il est mal couvert, et le vol commis par un membre de la famille est en général exclu.
• Les objets hors du domicile. Une pièce emportée en bourse, prêtée pour une exposition ou en cours d'expédition sort en général du cadre du contrat.
• L'absence prolongée. Au-delà d'une durée fixée par le contrat, la garantie vol peut cesser, ce qui concerne aussi une collection rangée dans une résidence secondaire.

Les plafonds « objets de valeur »

C'est là que se cache une bonne part des mauvaises surprises. La plupart des contrats distinguent le mobilier ordinaire d'une catégorie « objets de valeur », dont la définition et le plafond varient d'un assureur à l'autre.

Ce que dit la définition

Les collections y figurent souvent en toutes lettres, à côté des bijoux et des œuvres d'art, au-delà d'un seuil de valeur par objet ou pour l'ensemble de la collection. Selon la rédaction, ta collection peut donc relever du mobilier ordinaire ou de cette catégorie à part, et la différence compte au moment d'être indemnisé.

Jusqu'où l'assureur paie

Les objets de valeur sont en général garantis dans une limite propre, fixée en montant ou en proportion du capital mobilier. Au-delà, le surplus n'est pas indemnisé, quelle que soit la valeur réelle de la collection. Des conditions de protection particulières peuvent aussi s'appliquer à cette catégorie.

« Mes objets de collection entrent-ils dans la catégorie des objets de valeur de mon contrat, et jusqu'à quel montant sont-ils garantis ? »

Pose cette question par écrit à ton assureur plutôt que de te fier à une lecture rapide des conditions générales, et garde la réponse avec ton dossier.

Valeur déclarée, valeur agréée

Au moment d'un sinistre, il faut savoir si la collection est couverte, et aussi sur quelle base elle sera évaluée. Chaque contrat a sa propre base, et la façon de bâtir une estimation sert ici de point de départ.

La valeur déclarée

C'est le montant que tu indiques à la souscription. Elle sert à calibrer le contrat et la prime, sans engager l'assureur sur la valeur de chaque objet : en cas de sinistre, il faudra en général prouver ce que valaient les pièces disparues.

Déclarer trop bas n'a rien de neutre : sauf clause contraire, le Code des assurances (article L121-5) permet de réduire l'indemnité en proportion. Les réponses au questionnaire de souscription comptent aussi, une réponse inexacte pouvant réduire l'indemnité, ou annuler le contrat si elle est intentionnelle (articles L113-8 et L113-9).

La valeur agréée

Proposée surtout par les contrats spécialisés, elle est fixée d'un commun accord à la souscription, en général après une expertise. En principe, elle sert ensuite de base d'indemnisation pour les objets listés au contrat, sans nouvelle discussion sur leur valeur, sauf fraude ou fausse déclaration. Elle ne bouge pas toute seule : quand une pièce change d'état ou que ses ventes évoluent, c'est à toi de demander à la revoir.

Les preuves à réunir avant d'en avoir besoin

En cas de sinistre, c'est en général à l'assuré de justifier l'existence et la valeur des biens. Sans preuve, la discussion part mal, et une bonne partie ne se reconstitue pas après un incendie.

• Les photos. Une vue d'ensemble de chaque meuble ou étagère, puis chaque pièce importante de près, avec ses défauts.
• Les factures et justificatifs d'achat. Tickets, confirmations de commande, relevés bancaires, échanges avec un vendeur.
• Un inventaire daté. Référence, état, date et lieu d'acquisition, prix payé : ce sont les informations que portent les fiches d'un inventaire bien tenu.
• Les certificats et expertises. Certificats d'authenticité, rapports d'expert, étiquettes de gradation.
• Les estimations. Datées, avec leurs sources, pour les pièces les plus importantes.

On a presque tous des photos de nos plus belles pièces, beaucoup moins de l'ensemble de la collection, qu'il faudra pourtant justifier aussi.

Les contrats spécialisés

Au-delà d'un certain niveau, des assureurs et des courtiers proposent des contrats pensés pour les collections et les objets d'art. Selon les offres, on y trouve la valeur agréée, la casse accidentelle, la couverture hors du domicile lors d'un transport ou d'une exposition, et des conditions de protection adaptées à ce type de biens.

En échange, ils demandent une description précise des objets, souvent une expertise préalable pour les pièces importantes, et parfois des mesures de protection particulières. Un courtier qui connaît le domaine aide à comparer des offres dont les conditions ne se lisent pas facilement côte à côte.

Le jour du sinistre

Le Code des assurances (article L113-2) impose de prévenir l'assureur dès qu'on a connaissance du sinistre, dans le délai prévu au contrat, qui ne peut pas être inférieur à deux jours ouvrés pour un vol et à cinq jours ouvrés pour les autres sinistres. Après une catastrophe naturelle reconnue par arrêté, un délai propre court à partir de la publication de cet arrêté. Les fiches de Service-Public détaillent le cadre.

1. Mets-toi à l'abri d'abord. Dans un incendie, on ne retourne pas chercher la collection. Une fois le danger écarté, coupe l'eau en cas de fuite si tu peux le faire sans risque, et éloigne ce qui peut encore l'être.
2. Porte plainte sans attendre en cas de vol. L'assureur demandera le récépissé, avec la liste des objets disparus.
3. Photographie les dégâts. Dès que les pièces menacées sont à l'abri, avant de ranger, de nettoyer ou de jeter.
4. Garde les objets abîmés. Ne jette rien sans l'accord de l'assureur, même une pièce qui semble perdue.
5. Déclare le sinistre sans attendre d'avoir tout réuni. Une première liste suffit pour tenir le délai, l'inventaire, les photos et les justificatifs suivent. En recommandé, tu gardes une preuve de la date.

Après un dégât des eaux, isole les pièces humides du reste et demande rapidement conseil à un restaurateur avant tout séchage improvisé : certaines précautions de conservation au quotidien valent aussi dans l'urgence, comme ne pas brosser une moisissure sur place.

Les questions à poser à ton assureur

Les conditions générales répondent à tout, mais rarement dans l'ordre où on se pose les questions. Une liste courte, envoyée par écrit, fait gagner du temps à tout le monde.

Sur la couverture

• La casse accidentelle. Est-elle couverte pour les objets de collection, ou seulement en option ?
• Le hors domicile. Une pièce emportée en bourse, en cours d'expédition ou prêtée pour une exposition est-elle garantie ?
• Le vol. Quelles mesures de protection sont exigées, et le vol sans effraction est-il couvert ?
• La base d'indemnisation. Valeur de remplacement, valeur au jour du sinistre, application ou non d'une vétusté, et montant de la franchise.
• Les justificatifs. Quelles pièces l'assureur attend-il pour les objets sans facture, reçus en cadeau ou hérités ?

Quand refaire le point

• Après un achat important. Le plafond choisi peut ne plus suffire.
• Après un déménagement. Les conditions de protection et le capital mobilier sont à revoir.
• En cours de contrat. Le Code des assurances (article L113-2) impose de déclarer par lettre recommandée, sous quinze jours, les circonstances nouvelles qui aggravent le risque et rendent inexactes les réponses données à la souscription. Si le questionnaire portait sur tes objets de valeur, une collection qui a beaucoup grandi peut en faire partie : pose la question par écrit.

Ranger ton dossier ailleurs que chez toi

Un dossier de preuves rangé dans le tiroir du salon brûle avec le reste. Tout l'intérêt est d'en garder une copie à l'extérieur.

Ce qu'on met dedans

Les photos, l'inventaire, les factures numérisées, les certificats, les estimations, et la réponse écrite de l'assureur sur les objets de valeur. Une mise à jour à chaque achat important suffit.

Où le garder

• Un espace de stockage en ligne. Accessible depuis n'importe où, à condition de protéger l'accès.
• Une copie chez un proche. Une clé USB ou un disque confié à quelqu'un de confiance, remplacé de temps en temps.

Si ta collection est tenue sur mes-collections.fr, l'export CSV reprend le titre, la description et les critères personnalisés de chaque objet, sans les tags ni les photos. L'export PDF peut ajouter la photo principale de chaque objet, en petit format, et c'est une copie à glisser dans ce dossier. Toutes les photos s'exportent aussi à part, dans un fichier ZIP.

Le compte gratuit s'en tient à trois critères personnalisés par collection et quatre photos par objet. Et une collection publique affiche ses critères à tout le monde : pour ce genre d'informations, coche « Critère privé » sur les critères concernés, ou garde toute la collection en privé.